Base de connaissances Pôle Santé
La CCAM est le nouveau référentiel qui va remplacer les deux nomenclatures actuelles : la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) en secteur libéral et le Catalogue des Actes Médicaux (CdAM) en secteur hospitalier.
Elaborée par la CNAMTS et les services techniques du ministère, en étroite collaboration avec les sociétés savantes, la CCAM constitue une liste d'actes codée, commune aux secteurs public et privé. Elle est destinée à décrire plus précisément chaque acte, à servir de base tarifaire à une juste rémunération de l'acte en secteur libéral et à l'allocation des ressources aux établissements dans le cadre du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI). Son entrée en vigueur est prévue en 2004.
Les résultats ont fait l'objet d'une première publication en décembre 2000 : [CNAMTS, Ministère de l'emploi et de la solidarité, PERNNS : CCAM, Tome 1 : Libellés des actes techniques médicaux et dentaires, déc 2000], [CNAMTS : CCAM, Tome 2 : Hiérarchisation du travail médical des actes techniques médicaux et dentaires, déc 2000] et d'une mise en ligne en mars 2001.
La version 0 de la CCAM comporte deux modules :
Le module PMSI, publié le 29 janvier 2002 sur le site Internet de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (ATIH) qui comporte l'ensemble des libellés et leur code, ainsi que les règles de codage descriptif. Ce module permet aux établissements qui le souhaitent d'utiliser d'ores et déjà la CCAM pour le PMSI.
Le module CNAM, présenté ici, qui comporte les mêmes informations avec en outre les scores de travail médical et les durées, ainsi que les premiers avis de l'ANAES sur environ trois cents actes.
Vous trouverez par ailleurs sur le site internet de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (ATIH) une version V0bis du module CCAM PMSI prenant en compte des évolutions de codes et libellés. Cette version n'intègre ni les scores de travail médical, ni les durées.
Il s'agit d'une version intermédiaire destinée aux établissements utilisant la CCAM dans les cadre du PMSI dès 2003. La version définitive intégrant les éléments de tarification sera publiée à l'issue des négociations tarifaires.
Par code
Cette recherche vous permet d'accéder immédiatement à un acte en saisissant son code exact.
Sur autres critères.
Cette option vous permet d'accéder aux actes en réalisant une recherche à partir d'un mot - clé présent dans les titres des chapitres, les libellés et/ou les notes des actes. Vous pouvez saisir un ou deux mots - clés. Par exemple, vous pouvez effectuer une recherche sur le mot 'échographie' qui affichera tous les actes contenant le mot 'échographie' ou sur les mots 'échographie' et 'veine' qui affichera tous les actes contenant à la fois le mot 'échographie' et le mot 'veine'. La recherche sur autre critère vous permet également d'accéder aux actes à partir de leur date de parution au Journal Officiel ou de la date de publication de l'arrêté réglementaire.
Par chapitre
Le classement de la CCAM correspond à une logique médicale et se fait par grands appareils ou systèmes et non par spécialités.
La CCAM est constituée de 18 chapitres : les 16 premiers chapitres correspondent aux grands appareils ou systèmes ; le chapitre 17 comprend les actes sans précision topographique ; le chapitre 18 regroupe les gestes complémentaires et les modificateurs.
Chaque chapitre est scindé en deux parties :
-la première concerne les actes diagnostiques rangés par grandes techniques puis par organes,
-la seconde concerne les actes thérapeutiques classés par organes puis par actions.
En cliquant sur le chapitre, puis le sous - chapitre, vous pouvez accéder à l'ensemble des actes de ce sous-chapitre. Vous pouvez afficher l.ensemble des notes correspondant à un chapitre en cliquant sur la case 'Afficher les notes de l'arborescence '.
Une fois sélectionné l'acte recherché, vous accédez à la page 'Fiche d'un acte'. Vous y trouvez la description de l'acte (chapitre, code, libellé, note) et vous devez spécifier les informations que vous souhaitez afficher en cliquant sur 'tous les champs' (toutes les informations concernant cet acte) ou uniquement sur le(s) champs que vous recherchez.
Nomenclature générale des actes professionnels NGAP
La NGAP établit la liste et la cotation des actes professionnels réalisés par les professionnels de santé libéraux (médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux) et qui sont pris en charge par l'Assurance Maladie.
La NGAP est utilisée également dans le cadre des consultations externes à l'hôpital et dans les dispensaires.
A noter que la NGAP n'inclut pas les actes de biologie qui figurent dans une autre nomenclature : la Nomenclatutre des actes de biologie médicale (NABM).